Toutes les commandes sont acceptées à la condition qu'ils ne sont pas susceptibles d'être modifiés ou annulés sans acceptation par Les Plastiques Internationaux CV. Les Plastiques Internationaux CV seront remboursés pour tous les travaux en cours, le matériel, l'ingénierie et toute autres modifications ou annulations et des frais engagés sur la base du coût de C.V. Plastiques y compris la manutention et les frais généraux.
Si les produits sont défectueux ou non conformes aux spécifications acceptées par Les Plastiques Internationaux CV, l'acheteur doit aviser immédiatement Les Plastiques Internationaux CV indiquant tous les détails à l'appui de sa demande. Les Plastiques Internationaux CV à son choix peuvent demander le retour des pièces défectueuses avant d'émettre crédit ou un remplacement.
Les Plastiques Internationaux CV va soit remplacer les produits expédiés ou régler l'affaire équitablement et rapidement. Les Plastiques Internationaux CV ne doit pas être tenu responsable des dommages directs ou indirects spéciaux. Il n'y a aucune autre garantie ou représentation explicite ou implicite, sauf comme prévu à l'intérieur de l'accord. Les garanties prennent préséance sur toute autre garantie explicite ou implicite, incluant la garantie d’adéquation à la tâche et garantie de commercialisation.
Tout écart de matériaux de pénurie de quantités doivent être signalés dans les 10 jours ouvrables suivant la réception de stock. Les réclamations faites après 10 jours ouvrables peuvent être refusée.
Aucun matériel ne peut être retourné sans un numéro d'autorisation valide (RMA) provenant de Les Plastiques Internationaux CV et alors seulement en conformité avec les modalités et instructions de Les Plastiques Internationaux CV. Les produits qui ont été modifiés ou convertis en aucune manière que ce soit sous forme ne peuvent être retournés ou remboursés.
L'acheteur doit contacter Les Plastiques Internationaux CV le service clientèle pour obtenir des instructions d'emballage avant de retourner tout produit. Tous les retours doivent être expédiés en port payé, en état de revente, et sont soumis à une inspection avant un crédit ou un remboursement. Tout produits retournés dans les 30 jours suivant la réception sont soumis à des frais de restockage de 15%. Après 30 jours, tout les retours seont évalués individuellement pour des frais de restockage. Le retour des articles hors stock est soumis à des frais de restockage. La vente d'articles de commande spéciale sur-mesure est finale — aucun retour ne sera acceptée.